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Écologie
RAPPORT au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur le projet de loi, ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE, relatif aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Fiche technique
Année d'édition :
1991
Maison d'édition :
Sénat
Écrit par :
Henri Revol
État de conservation :
D'occasion
Résumé
Ce document constitue un rapport détaillé, rédigé par le Sénateur Henri Revol au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan. Il se concentre sur l'examen du projet de loi, préalablement approuvé par l'Assemblée Nationale, qui concerne les initiatives de recherche et de développement pour la gestion sûre et efficace des déchets radioactifs. Il vise à éclairer les questions législatives et techniques liées à ce défi majeur.