Ce document parlementaire, identifié sous le numéro 405, est un rapport d'information élaboré par l'Assemblée Nationale française. Il est spécifiquement dédié à l'examen de la politique énergétique, ayant été introduit par M. Paul Quiles et résultant des travaux d'une mission d'information dédiée. Ce texte est une annexe au procès-verbal de la séance du 1er octobre 1981, s'inscrivant dans le cadre de la septième législature et de la deuxième session extraordinaire de 1980-1981.