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AVIS PRÉSENTÉ au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur le projet de loi de finances pour 1990, CONSIDÉRÉ COMME ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE AUX TERMES DE L’ARTICLE 49, ALINÉA 3, DE LA CONSTITUTION, TOME V ÉNERGIE
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Écologie

AVIS PRÉSENTÉ au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur le projet de loi de finances pour 1990, CONSIDÉRÉ COMME ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE AUX TERMES DE L’ARTICLE 49, ALINÉA 3, DE LA CONSTITUTION, TOME V ÉNERGIE

Auteur(s) : Roland Grimaldi

Éditeur : Sénat

Date de parution : 1989

Fiche technique

Année d'édition : 1989
Maison d'édition : Sénat
Écrit par : Roland Grimaldi
État de conservation : D'occasion

Résumé

Ce document constitue un avis parlementaire, publié par le Sénat français sous le numéro 61, concernant le projet de loi de finances pour l'année 1990. Présenté par le sénateur Roland Grimaldi au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan, ce tome V est spécifiquement dédié aux questions énergétiques. Il reflète les délibérations et conclusions de la commission concernant les aspects financiers et législatifs du secteur de l'énergie dans le cadre du budget national de 1990.

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