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Rapport d’information sur la production nationale de charbon
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Écologie

Rapport d’information sur la production nationale de charbon

Auteur(s) : Paul Chomat

Éditeur : Assemblée Nationale

Date de parution : 1985

Fiche technique

Année d'édition : 1985
Maison d'édition : Assemblée Nationale
Écrit par : Paul Chomat
État de conservation : D'occasion

Résumé

Ce document constitue un rapport d'information parlementaire, déposé par la Commission de la Production et des Échanges de l'Assemblée Nationale. Il porte spécifiquement sur l'analyse de la production nationale de charbon. Présenté par M. Paul Chomat, qui était alors le président de ladite commission et député, ce rapport reflète les travaux législatifs de la première session ordinaire de la législature 1985-1986.

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