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Avis présenté au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 1990 (n° 895), Tome XIV, Premier Ministre, Environnement
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Revues / brochures

Avis présenté au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 1990 (n° 895), Tome XIV, Premier Ministre, Environnement

Auteur(s) : Georges Colin

Éditeur : Assemblée Nationale

Date de parution : 1989

Fiche technique

Année d'édition : 1989
Maison d'édition : Assemblée Nationale
Écrit par : Georges Colin
État de conservation : D'occasion

Résumé

Ce document est un avis officiel, ou rapport, rédigé par M. Georges Colin, député, au nom de la Commission de la production et des échanges. Il se rapporte spécifiquement au volet Environnement du projet de loi de finances pour l'année 1990 (portant le numéro 895). Constituant le quatorzième tome de cette série d'avis, il offre une analyse et des recommandations concernant les propositions budgétaires et législatives relatives à l'environnement présentées par le Premier Ministre.

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