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Avis présenté au nom de la commission des Affaires Culturelles sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l’Assemblée Nationale. Tome III : Environnement
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Revues / brochures

Avis présenté au nom de la commission des Affaires Culturelles sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l’Assemblée Nationale. Tome III : Environnement

Auteur(s) : Ambroise DUPONT

Éditeur : Sénat

Date de parution : 1993

Fiche technique

Année d'édition : 1993
Maison d'édition : Sénat
Écrit par : Ambroise DUPONT
État de conservation : D'occasion

Résumé

Ce rapport, portant le numéro 102, a été préparé et présenté par le sénateur Ambroise Dupont au nom de la commission des Affaires culturelles du Sénat. Il constitue un avis détaillé sur le projet de loi de finances pour l'année 1994, tel qu'il a été validé par l'Assemblée nationale. Ce volume spécifique, le troisième, se concentre exclusivement sur les questions environnementales. Le document est une annexe au procès-verbal de la séance sénatoriale du 22 novembre 1993.

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