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Écologie
AVIS PRÉSENTÉ au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur le projet de loi relatif à l’organisation de la sécurité civile, à la prévention des risques majeurs et à la protection de la forêt contre l’incendie
Fiche technique
Nombre de pages :
48
Année d'édition :
1987
Maison d'édition :
Sénat
Écrit par :
Bernard HUGO
État de conservation :
D'occasion
Résumé
Ce document représente un avis émis par la commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat français. Il se rapporte à un projet de loi visant l'organisation de la sécurité civile, la prévention des risques majeurs, et la protection des zones forestières contre les incendies. Ce rapport détaille les positions et amendements du Sénat sur ces questions cruciales de sécurité publique et environnementale.