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L’aménagement du temps de travail Tome I Rapport
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Travail - salariat

L’aménagement du temps de travail Tome I Rapport

Auteur(s) : [Gilles de Robien (Président), Jean-Yves Chamard (Rapporteur), Députés]

Éditeur : Assemblée Nationale

Date de parution : 1994

ISBN : 2-11-087799-5

Fiche technique

ISBN-13 : 2-11-087799-5
Année d'édition : 1994
Maison d'édition : Assemblée Nationale
Écrit par : [Gilles de Robien (Président), Jean-Yves Chamard (Rapporteur), Députés]
État de conservation : D'occasion

Résumé

Tout au long de l'année, les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les diverses délégations de l'Assemblée nationale mènent d'importants travaux d'investigation, d'évaluation et de diffusion d'informations. Ces études, précédemment diffusées sous la forme conventionnelle de documents parlementaires, justifient, par leur étendue et la richesse des données compilées, d'être accessibles à un public plus vaste, car elles représentent des sources et des références capitales. C'est dans ce contexte que le Bureau de l'Assemblée nationale a initié la création de cette série, nommée : "Documents d'information de l'Assemblée nationale".

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