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Rapport N° 920 sur le projet de loi de finances pour 1990 (n° 895)
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Revues / brochures

Rapport N° 920 sur le projet de loi de finances pour 1990 (n° 895)

Auteur(s) : [Alain Richard, Michel Barnier]

Éditeur : Assemblée nationale

Date de parution : 1989

Fiche technique

Année d'édition : 1989
Maison d'édition : Assemblée nationale
Écrit par : [Alain Richard, Michel Barnier]
État de conservation : D'occasion

Résumé

Ce document, identifié comme le Rapport N° 920 de l'Assemblée Nationale, émane de la session législative 1989-1990. Il présente une analyse approfondie de la Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan concernant le Projet de Loi de Finances pour l'année 1990 (portant le numéro 895). La rédaction de ce rapport a été menée par M. Alain Richard en tant que rapporteur général, avec la contribution de M. Michel Barnier comme rapporteur spécial pour l'annexe N° 31 dédiée à l'environnement. Le texte détaille les discussions parlementaires, incluant les interventions de M. François Hollande sur l'utilisation efficace des crédits, et expose les amendements proposés visant à renforcer les dispositifs financiers pour la protection de l'environnement. Il conclut en sollicitant un vote favorable à l'adoption de ces crédits.

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